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 --> Prévôté de France

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Directrice de Beauxbâtons
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Date d'inscription : 07/03/2018
Ft. : Frances de la Tour


MessageSujet: --> Prévôté de France   Lun 19 Mar - 9:52




Prévôté de France


Le régime politique de l'État Sorcier Français est une république semi-présidentielle, où le pouvoir est partagé entre la Prévôté de France, et un Parlement bicamérique composé de l'Assemblée Druidique en tant que chambre haute et du Consortium comme chambre basse. Cette page traite uniquement de la Prévôté.

La Prévôté de France est le gouvernement de l'État Sorcier de France. Elle est composée du Prévôt de France, chef du gouvernement, et de ses quatre Adjoints, chacun à la tête d'un domaine distinct, indépendant des autres. Un cinquième domaine, l'éducation, est représenté par le Conseil d'Éducation.

De plus, la Prévôté repose sur le principe de séparation des Pouvoirs. Ainsi, le pouvoir Législatif est l'exclusivité du Parlement ; Les pouvoirs Judiciaire et Exécutif dépendent des Affaires Internes, et sont respectivement détenus par le Département de la Justice (incluant notamment la Cour Suprême) pour l'un, et par le Gendarmagium et le Corpus Scabinus pour l'autre ; Enfin, le pouvoir du Secret, spécifique aux particularité du Monde Sorcier, ne dépend d'aucune autorité, et ne répond qu'au Prévôt en personne.

Il est fréquent, par abus de langage, qu'on désigne l'ensemble de l'État Sorcier Français par le titre de Prévôté de France.

Affaires Internes

Le Bureau des Hiboux est un opérateur de services postaux propre au Monde Sorcier, puisqu'il repose sur l'emploi de chouettes et hiboux comme messagers. Il est cependant fréquent, notamment en régions urbaines, que le Bureau ait recours au service postal moldu pour l'acheminement de ses courriers.

La Chambre de Commerce est un bureau gouvernemental chargé de centraliser les opérations commerciales sur l'ensemble du territoire, de réglementer les prix, ainsi que contrôler le transit d'articles spéciaux.

Le Bureau des Sports est un bureau gouvernemental chargé de la gestion, la règlementation, et la promotion des sports sorciers en France, mais également de la promotion auprès des sorciers des sports moldus. Il inclue notamment la Ligue Française de Quidditch, ainsi que la Ligue Sorcière de Pétanque.

Le Gendarmagium et le Corpus Scabinus, respectivement force de police et force d'ordre de la Prévôté, font théoriquement partie des Affaires Internes, bien que la Constitution leur assure une indépendance vis-à-vis du gouvernement.

De même, le Département de la Justice, détenant du Pouvoir Judiciaire en France, est rattaché à celles-ci.

Enfin, la direction de La Giraglia est également considérée comme organe à part entière de la Prévôté, bien qu'elle est historiquement rattachée au Département de la Justice.

Affaires Externes

La Diplomatie est un bureau gouvernemental qui emploie l'ensemble des diplomates de l'État. La particularité de ce bureau est que son budget est fixe, et directement assuré par la Banque de France.

Le Commerce Extérieur est un bureau annexe à la Chambre de Commerce, dont la particularité est qu'il dépend des Affaires externes, puisque son rôle est de centraliser les opérations d'import-export depuis, et vers la France.

Le Rayon Culturel est une Organisation Gouvernementale qui a pour but de promouvoir la culture française à travers le Monde Magique.

La Rosace, agence non-gouvernementale privée de renseignements, relève théoriquement des Affaires Externes, mais reste fortement indépendante.


Transports

La Compagnie de Transportation est une compagnie semi-privée chargée de l'entretien et du contrôle du réseau de tunnels de Transportation.

Le Réseau de Cheminette est un bureau gouvernemental chargé de la gestion du réseau de la poudre de cheminette.

Le Bureau des Permis de Transplanage est un bureau gouvernemental chargé de la délivrance des permis de Transplanage, renouvelables gratuitement tous les dix ans.

Le Bureau des Couloirs Aériens est un bureau gouvernemental chargé de la coordination des couloirs de vol, afin d'éviter les collisions, mais aussi les rencontres innopinées entre les sorciers volant sur leur balai et les avions moldus.

Le Bureau de Coordination des Portoloins est un bureau gouvernemental chargé de la réglementation pour la création des portoloins personnels. Il inclut également un service de création de portoloin à la demande, moyennant finance.

Finances

La Banque de France est la Banque centrale de l'État sorcier Français.

Le Service des Impôts est l'organe d'État chargé de la perception des impôts des sorciers. Les sorciers nés-moldus peuvent notamment demander à participer au financement de l'État Sorcier en échange d'une exonération d'impôt moldu.

L'Aide Sociale est l'organe d'État dont le principe repose sur le principe de Droit à la Dignité tel que définit dans le droit Belge moldu. Il veille notamment à ce que tout sorcier en activité salariale déclarée soit rémunéré en respect du salaire minimum, peu importe les conditions financières de son employeur. Elle assure aussi une aide à la stabilité pour les secteurs professionnels alternatifs, notamment l'Artisanat.



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